Aller au contenu

Docupénal

Site personnel documentaire de Guillaume Chetard-Rivière, Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles à CY Cergy Paris Université

Ce site héberge des cours à l'attention de mes étudiants. Il est maintenu à titre personnel et n'engage pas l'Université.

  • Cours d'institutions juridictionnelles


    Un cours de première année de Licence sur l'organisation de la Justice en France.

    Ce cours est complet.

    Institutions juridictionnelles

  • Cours de procédure pénale


    Un cours de troisième année de Licence sur les acteurs et le déroulement de la procédure pénale, du soupçon de l'existence d'une infraction à l'ouverture de l'instruction.

    Ce cours est en construction et sera disponible début 2027

  • Cours de droit pénal spécial


    Un cours de première année de Master sur la définition et les modalités de répression spécifiques à certaines infractions prises dans leurs particularités.

    Ce cours est en construction. Le premier chapitre est disponible.

    Droit pénal spécial

  • À propos de l'auteur


    Une brève présentation de l'auteur de ce site, avec un CV et quelques liens.

    L'auteur

  • Blog


    Nouvelles du site, de l'auteur, ou des deux.

    Blog


Ce site a été construit avec Material for Mkcdocs et Zettlr.

Les images d'illustration relèvent de la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs.

Les contenus textuels de ce site, à l'exception des citations de droit positif et sauf mention contraire, sont de ma composition et relèvent de ma propriété intellectuelle. Ils sont publiés sous licence Creative Commons Attribution - Utilisation non commerciale - Partage dans les mêmes conditions 4.0 International.

Sens de cette licence

Vous êtes autorisé à :

  1. Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
  2. Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel
  3. L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

  1. Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
  2. Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.
  3. Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée.
  4. Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.